menTIONS LEGALES
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous précisons aux utilisateurs du site www.jmachy.com l'identité de l’éditeur du site ainsi que celle de son hébergeur :
Éditeur du site : Jean-Marc Achy
Numéro unique d’identification SIREN 439 249 509 - TVA intracommunautaire FR47439249509
Adresse : 122 rue du Commandant Rolland
Parc de la Cadenelle Saumur 3
13008 Marseille FRANCE
Tél : +33 6 60 88 92 04
Mail : achyjmarc@yahoo.fr
Responsables de la publication : Jean-Marc Achy
Information sur la profession d’architecte
Numéro national : 046279
Inscrit au tableau région P.A.C.A.
Principaux textes encadrant la profession réglementée d’architecture:
- Loi n°77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture,
- Code des devoirs professionnels (décret n°80-2017 du 20 mars 1980).
Hébergeur :
1&1 Internet SARL
Réalisation et mises à jour du site :
Ce site a été conçu et réalisé en 2016 par Jean-Marc Achy
Logiciel Openelement - Template par Sensode
Droit d’auteur – Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quelqu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse des responsables de la publication. Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires. Toutes les informations et données diffusées ou téléchargeables dans ce site internet ne sont fournies qu’à titre indicatif et sont non contractuelles, y compris l’ensemble de l’iconographie (photos, images de synthèses, croquis, plans…etc). Par conséquence, Jean-Marc Achy décline toute responsabilité quant au contenu, à l’exactitude, à la fiabilité, à la précision, à la pertinence et à l’exhaustivité de ces informations et données. Jean-Marc Achy ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait d’erreurs ou de retards dans la transmission de ces informations et données. Toute utilisation des informations contenues dans ce site internet se fait aux risques et périls de l’utilisateur, sans que la responsabilité de Jean-Marc Achy ne puisse être recherchée à cet égard. Jean-Marc Achy ne pourra être tenue pour responsable des décisions, de quelque nature que ce soit, prise par l’utilisateur lors de la consultation des informations diffusées dans ce site internet. Jean-Marc Achy décline toute responsabilité quant aux difficultés techniques que pourrait rencontrer, le cas échéant, l’utilisateur de ce site internet et ce, quel qu’en soit la cause (défaut de capacité du navigateur utilisé à visualiser les informations, non respect de l’intégrité de l’information lors de son acheminement..etc).
Liens et contenus éditoriaux
Le site internet de Jean-Marc Achy propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site internet de Jean-Marc Achy et ne sauraient engager sa responsabilité, celle-ci n'exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.
Crédit photos (mentions des photographies spécifiées dans le site)
- Marie-Pierre Florenson
- Christophe Pozzo di Borgo
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